Avertissement et droits d'auteur
Article 1 : Avertissement de responsabilité
Le site décline toute responsabilité pour tout dommage pouvant survenir suite à l'utilisation de ce site par les utilisateurs.
Exactitude des informations
Nous nous efforçons de fournir des informations et des puzzles Sudoku aussi précis que possible. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. L'utilisation des informations se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.
Liens vers des sites externes
Nous ne sommes pas responsables des informations, services ou contenus proposés sur d'autres sites accessibles via des liens ou bannières depuis notre site.
Publicité
Le site utilise des services publicitaires tiers, tels que Google AdSense. Nous ne sommes pas responsables des problèmes pouvant survenir concernant les sites, produits ou services des annonceurs.
Interruption ou suspension du service
Le site peut interrompre, modifier ou arrêter tout ou partie de ses services sans préavis pour maintenance, problèmes techniques, catastrophes naturelles ou autres raisons indépendantes de notre volonté. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant de ces interruptions.
Article 2 : Droits d'auteur
Les contenus publiés sur ce site (textes, images, grilles de Sudoku, programmes, design, etc.) sont la propriété de l'exploitant du site ou de tiers ayant des droits légitimes.
Interdiction de reproduction non autorisée
Il est interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer ou vendre ces contenus au-delà des limites prévues par la loi sur le droit d'auteur.
Utilisation des puzzles
Les puzzles Sudoku générés ou affichés sur le site peuvent être utilisés pour un usage personnel, y compris impression ou jeu. Toute utilisation commerciale, redistribution ou publication dans des ouvrages imprimés ou numériques est strictement interdite.
Citation
Les citations conformes à la loi sur le droit d'auteur sont autorisées, à condition que la source (SUDOKU-WEB ou URL) soit clairement indiquée.
Article 3 : Droit applicable et juridiction compétente
L'utilisation de ce site est régie par le droit japonais. En cas de litige concernant le site, le tribunal de première instance compétent sera le tribunal local du siège de l'exploitant du site.